Déposée le 26 mai 2000 par EARL PH. PASQUIER-MEUNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est EARL PH. PASQUIER-MEUNIER, domicilié(e) SAINT-LOUIS, 11200 BOUTENAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PH. PASQUIER-MEUNIER - France.
La marque A CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CAPELLA est expirée depuis le 26 mai 2010.
EARL PH. PASQUIER-MEUNIER a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU MANDIRAC
EARL PH. PASQUIER-MEUNIER - SAINT-LOUIS, 11200 BOUTENAC - France
PH. PASQUIER-MEUNIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Vins Emballages pour bouteilles (en carton ou en papier) emballages pour bouteilles (en bois).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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